Vos marchandises bénéficient-elles d’une origine préférentielle ? Découvrez ici comment réaliser vous-même l’analyse !

« Origine préférentielle » et «origine non-préférentielle » sont deux termes douaniers importants, souvent confondus. D’une part, des droits de douane peuvent être exigibles ou non selon l’origine des marchandises ; d’autre part, en tant que vendeur, vous pouvez être tenu de fournir à votre acheteur les certificats nécessaires.

Quand pouvez-vous tirer parti des réglementations relatives à l’origine préférentielle ? Quelles formalités devez-vous respecter ? Quels sont les risques ? Et comment pouvez-vous bénéficier de l’origine dans vos démarches commerciales ?

De plus, les règles d’origine sont assez complexes. Les règles relatives à l’origine préférentielle diffèrent de celles relatives à l’origine non préférentielle. Qu’en est-il de l’origine des composés de matières premières non originaires ?

Votre entreprise peut réaliser des économies en utilisant intelligemment les règles relatives à l’origine préférentielle des marchandises. Au cours de cette formation, nous expliquerons en détail ces règles et vous aiderons à déterminer comment en tirer profit. Nous vous indiquerons également avec quels pays/régions l’UE a conclu des accords et où vous pouvez les consulter. Enfin, nous évoquerons les accords de libre-échange à venir.

Un petit-déjeuner ainsi qu’un lunch sont prévus.

*Toute annulation survenant après le 3 mars à midi sera facturée.

**Toutes les formations dispensées par BDO font partie intégrante d’un programme de formations qui est accrédité par l’administration générale des douanes et accises (AGD&A)